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Autorisation d’urbanisme PD n°05911214O0008 à BRUAY SUR ESCAUT (59860) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05911214O0008). Le projet est situé au 767 RUE JEAN JAURES à BRUAY SUR ESCAUT (59860). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 26 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 767 RUE JEAN JAURES, BRUAY SUR ESCAUT (59860).

Références cadastrales : AM, 543.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE (SIREN 245901160, SIRET 24590116000011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité VALENCIENNES CEDEX (59305)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 254 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05911214O0008
  • Code commune INSEE : 59112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRUAY SUR ESCAUT (59860). Les principaux éléments portent sur parcelle de 254 m².