← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Broque

Permis de démolir à La Broque (67130) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/12 à LA BROQUE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 juillet 2023 par la commune de LA BROQUE. Implanté 78 RUE DU GENERAL DE GAULLE, à La Broque (67130), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA BROQUE compte 2 595 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 78 RUE DU GENERAL DE GAULLE, La Broque (67130).

Références cadastrales : 02, 64.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROTHAU (67570).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06706623R0002
  • Code commune INSEE : 67066 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à La Broque (67130). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Broque (67130)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à La Broque