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Permis de démolir à Brives-Charensac (43700) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/03/16 à BRIVES-CHARENSAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 16 mars 2016 par la commune de BRIVES-CHARENSAC. Implanté CHEMIN DE PIMPRENELLE, à Brives-Charensac (43700), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRIVES-CHARENSAC compte 4 246 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE PIMPRENELLE, Brives-Charensac (43700).

Références cadastrales : AE, 53.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE (SIREN 224300012, SIRET 22430001200016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité LE PUY EN VELAY (43009)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04304116P0001
  • Code commune INSEE : 43041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Brives-Charensac (43700). Le terrain couvre 0 m².

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