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Autorisation d’urbanisme PD n°08302323O0003 à BRIGNOLES (83170) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°08302323O0003). Le projet est situé au Chemin Saint Pierre à BRIGNOLES (83170). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 19 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin Saint Pierre, BRIGNOLES (83170).

Références cadastrales : AR, 245, AR, 456.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BRIGNOLES (SIREN 218300234, SIRET 21830023400018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BRIGNOLES (83170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08302323O0003
  • Code commune INSEE : 83023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRIGNOLES (83170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 m².