Autorisation d’urbanisme PD n°0770531300001 à BRIE COMTE ROBERT !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0770531300001). Le projet est situé au 10 Rue GUSTAVE EIFFEL à BRIE COMTE ROBERT. Le projet se situe dans le département Seine-et-Marne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 11 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 Rue GUSTAVE EIFFEL, BRIE COMTE ROBERT.
Références cadastrales : AH, 106, AH, 146, AH, 147.
Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI PASSART (SIREN 442659728, SIRET 44265972800020, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BRIE COMTE ROBERT (77170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 39 800 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0770531300001
- Code commune INSEE : 77053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRIE COMTE ROBERT. Les principaux éléments portent sur parcelle de 39 800 m².