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Permis de démolir à Bricquebosq (50340) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/23 à Bricquebosq à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 mai 2016 par la commune de Bricquebosq. Implanté 6 rue des Ecoles, à Bricquebosq (50340), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bricquebosq compte 638 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 rue des Ecoles, Bricquebosq (50340).

Références cadastrales : ZK, 74.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX (SIREN 245000278, SIRET 24500027800011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité LES PIEUX (50340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 070 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05008316Q0001
  • Code commune INSEE : 50083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bricquebosq (50340). Le terrain couvre 1 070 m².

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