Autorisation d’urbanisme PD n°00502321H0001 à BRIANCON (05100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00502321H0001). Le projet est situé au RUE DES FONTAINIERS à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES FONTAINIERS, BRIANCON (05100).
Références cadastrales : AX, 278, AX, 316.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS (SIREN 379984735, SIRET 37998473500017, APE 35.11Z, catégorie juridique 5615, localité BRIANCON (05100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 379 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00502321H0001
- Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 379 m².