Autorisation d’urbanisme PD n°00502320H0002 à BRIANCON (05100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00502320H0002). Le projet est situé au 122 RUE DES VELOUTIERS à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 31 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 122 RUE DES VELOUTIERS, BRIANCON (05100).
Références cadastrales : AX, 376.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EXTENSION (SIREN 422065029, SIRET 42206502900023, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité BRIANCON (0510)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 876 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00502320H0002
- Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 876 m².