Autorisation d’urbanisme PD n°00502315H0002 à BRIANCON (05100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00502315H0002). Le projet est situé au RUE GEN BARBOT à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE GEN BARBOT, BRIANCON (05100).
Références cadastrales : AK, 430.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AREA - AGENCE REGIONALE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT - PROVENCE ALPES COTE D AZUR (SIREN 340206572, SIRET 34020657200067, APE 71.12B, catégorie juridique 5599, localité MARSEILLE (13003)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 17 689 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00502315H0002
- Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 689 m².