← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bréval

Autorisation d’urbanisme PD n°07810717F0001 à BREVAL (78980) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07810717F0001). Le projet est situé au rue Noel Duchesne à BREVAL (78980). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 15 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue Noel Duchesne, BREVAL (78980).

Références cadastrales : F, 296.

Région : Île-de-France • Département : Yvelines.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI (SIREN 775573819, SIRET 77557381900130, APE 46.21Z, catégorie juridique 6317, localité DOUAINS (27120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 37 742 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07810717F0001
  • Code commune INSEE : 78107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BREVAL (78980). Les principaux éléments portent sur parcelle de 37 742 m².