← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bréhal

Permis de démolir à Brehal (50290) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/12/24 à Brehal à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 24 décembre 2024 par la commune de Brehal. Implanté 1 Rue du Mesnil, à Brehal (50290), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par SA HLM COUTANCES-GRANVILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Brehal compte 3 472 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Rue du Mesnil, Brehal (50290).

Références cadastrales : AN, 417, AN, 418.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM COUTANCES-GRANVILLE (SIREN 946620119, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Coutances (50200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 211 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05007624B0002
  • Code commune INSEE : 50076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Brehal (50290). Le terrain couvre 1 211 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bréhal (50290)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bréhal