Permis de démolir à Bozouls (12340) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/08/30 à BOZOULS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 30 août 2024 par la commune de BOZOULS. Implanté Lieu-dit BRUSSAC, à Bozouls (12340), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de BRUSSAC.
Le projet est porté par SBB BRUSSAC.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BOZOULS compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit BRUSSAC, Bozouls (12340).
Références cadastrales : 0A, 1184, 0A, 1182, 0A, 994.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SBB BRUSSAC (SIREN 382988095, SIRET 38298809500024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PARIS (75018)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 153 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01203324G0001
- Code commune INSEE : 12033 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bozouls (12340). Le terrain couvre 1 153 m².