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Permis de démolir à Bozouls (12340) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/11/28 à BOZOULS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 28 novembre 2023 par la commune de BOZOULS. Implanté RUE ELIE PLEGAT, à Bozouls (12340), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE DE BOZOULS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOZOULS compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE ELIE PLEGAT, Bozouls (12340).

Références cadastrales : E, 1199, E, 1199, E, 1006.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BOZOULS (SIREN 211200332, SIRET 21120033200016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BOZOULS (12340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 089 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01203323G0001
  • Code commune INSEE : 12033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bozouls (12340). Le terrain couvre 15 089 m².

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