Autorisation d’urbanisme PD n°09001717A0001 à BOUROGNE (90140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09001717A0001). Le projet est situé à BOUROGNE (90140). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 1 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : BOUROGNE (90140).
Références cadastrales : BC, 10.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SIREN 535920060, SIRET 53592006000055, APE 71.12B, catégorie juridique 5599, localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 356 407 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001717A0001
- Code commune INSEE : 90017 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BOUROGNE (90140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 356 407 m².