Permis de démolir à Bourgneuf (73390) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/12/06 à Bourgneuf à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 décembre 2022 par la commune de Bourgneuf. Implanté Lieu-dit Barouchat, à Bourgneuf (73390), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Barouchat.
Le projet est porté par SM ALP'ARC.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bourgneuf compte 679 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Barouchat, Bourgneuf (73390).
Références cadastrales : ZN, 34, ZN, 10.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SM ALP'ARC (SIREN 257302430, SIRET 25730243000075, APE 84.11Z, catégorie juridique 7354, localité Saint-Pierre-d'Albigny (73250)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 423 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07305322G4001
- Code commune INSEE : 73053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bourgneuf (73390). Le terrain couvre 3 423 m².