Permis de démolir à Bourg En Bresse (01000) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/02/05 à BOURG EN BRESSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 5 février 2016 par la commune de BOURG EN BRESSE. Implanté 2 rue Emilien Cabuchet, à Bourg En Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BOURG EN BRESSE compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 rue Emilien Cabuchet, Bourg En Bresse (01000).
Références cadastrales : AD, 730, AD, 730.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE (SIREN 439371121, SIRET 43937112100013, APE 85.20Z, catégorie juridique 9220, localité BOURG EN BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 422 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00105316O0001
- Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bourg En Bresse (01000). Le terrain couvre 2 422 m².