Permis de démolir à Bourg-En-Bresse (01000) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/04/18 à BOURG-EN-BRESSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 18 avril 2014 par la commune de BOURG-EN-BRESSE. Implanté 3 rue Charles Tardy, à Bourg-En-Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BOURG-EN-BRESSE compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 rue Charles Tardy, Bourg-En-Bresse (01000).
Références cadastrales : AN, 267.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS (SIREN 314925819, SIRET 31492581900018, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité BOURG-EN-BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 863 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00105314O0002
- Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bourg-En-Bresse (01000). Le terrain couvre 1 863 m².