Autorisation d’urbanisme PD n°0170582500001 à BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0170582500001). Le projet est situé au 15 IMP DE LA VALANTE à BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 3 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 15 IMP DE LA VALANTE, BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560).
Références cadastrales : AH, 90.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI VALANTE (SIREN 442282083, SIRET 44228208300017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 251 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0170582500001
- Code commune INSEE : 17058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 251 m².