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Autorisation d’urbanisme PD n°01705823M0001 à BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01705823M0001). Le projet est situé au 41 RUE DES ROSIERS à BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 41 RUE DES ROSIERS, BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560).

Références cadastrales : AX, 205.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 873 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01705823M0001
  • Code commune INSEE : 17058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BOURCEFRANC LE CHAPUS (17560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 873 m².