Autorisation d’urbanisme PD n°0910951810001 à BOURAY-SUR-JUINE (91850) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0910951810001). Le projet est situé au Lieu-dit DOMAINE DE FREMIGNY à BOURAY-SUR-JUINE (91850). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 17 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit DOMAINE DE FREMIGNY, BOURAY-SUR-JUINE (91850).
Références cadastrales : C, 90, C, 12, C, 105.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC DU DOMAINE DE FREMIGNY (SIREN 338062441, SIRET 33806244100039, APE 68.31Z, catégorie juridique 5202, localité NANTERRE (92727)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 278 786 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0910951810001
- Code commune INSEE : 91095 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BOURAY-SUR-JUINE (91850). Les principaux éléments portent sur parcelle de 278 786 m².