← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bouguenais

Permis de démolir à Bouguenais (44340) autorisé en 2022

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2022/02/07 à BOUGUENAIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 7 février 2022 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 16 quai de la Vallee, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par CDC HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 quai de la Vallee, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : AW, 262, AW, 266, AW, 1091.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CDC HABITAT (SIREN 470801168, SIRET 47080116802858, APE 68.20A, catégorie juridique 5615, localité NANTES (44301)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 370 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402021Y5011
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bouguenais (44340). Le terrain couvre 370 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bouguenais (44340)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bouguenais