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Permis de démolir à Bouguenais (44340) autorisé en 2013

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2013/08/06 à Bouguenais à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 6 août 2013 par la commune de Bouguenais. Implanté Les Bauches du Desert, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE BOUGUENAIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Bauches du Desert, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : CX, 62.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BOUGUENAIS (SIREN 214400202, SIRET 21440020200013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BOUGUENAIS (44341)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 487 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402013Y5030
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bouguenais (44340). Le terrain couvre 2 487 m².

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