Autorisation d’urbanisme PD n°04401923E5001 à BOUEE (44260) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04401923E5001). Le projet est situé au 9 route du point du jour à BOUEE (44260). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 10 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 9 route du point du jour, BOUEE (44260).
Références cadastrales : ZA, 271, ZA, 268, ZA, 269.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DE LA ROSTANNERIE (SIREN 490328325, SIRET 49032832500017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BOUEE (44260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 843 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04401923E5001
- Code commune INSEE : 44019 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BOUEE (44260). Les principaux éléments portent sur parcelle de 843 m².