Permis de démolir à Le Bosc Du Theil (27370) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/03/13 à LE BOSC DU THEIL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 13 mars 2023 par la commune de LE BOSC DU THEIL. Implanté 2 ROUTE DU NEUBOURG, à Le Bosc Du Theil (27370), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LE BOSC DU THEIL compte 1 309 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 ROUTE DU NEUBOURG, Le Bosc Du Theil (27370).
Références cadastrales : AB, 149.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL (SIREN 200059509, SIRET 20005950900014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE BOSC DU THEIL (27370)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 654 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02730223N0001
- Code commune INSEE : 27302 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Bosc Du Theil (27370). Le terrain couvre 2 654 m².