Permis de démolir à Bosc Guerard Saint Adrien (76710) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/09/10 à BOSC GUERARD SAINT ADRIEN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 10 septembre 2015 par la commune de BOSC GUERARD SAINT ADRIEN. Implanté 300 Rue de l'Eglise, à Bosc Guerard Saint Adrien (76710), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BOSC GUERARD SAINT ADRIEN compte 1 070 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 300 Rue de l'Eglise, Bosc Guerard Saint Adrien (76710).
Références cadastrales : D, 553.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOSC GUERARD SAINT ADRIEN (76710).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 549 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07612315M0001
- Code commune INSEE : 76123 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bosc Guerard Saint Adrien (76710). Le terrain couvre 549 m².