Permis de démolir à Bosc-Bordel (76750) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/12/13 à BOSC-BORDEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 13 décembre 2024 par la commune de BOSC-BORDEL. Implanté 329 route de Forges, à Bosc-Bordel (76750), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par COMMUNE DE BOSC BORDEL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BOSC-BORDEL compte 447 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 329 route de Forges, Bosc-Bordel (76750).
Références cadastrales : E, 130.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BOSC BORDEL (SIREN 217601202, SIRET 21760120200013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BOSC-BORDEL (76750)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 056 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07612024B0002
- Code commune INSEE : 76120 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bosc-Bordel (76750). Le terrain couvre 1 056 m².