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Permis de démolir à Bornel (60540) autorisé en 2016

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/07/06 à BORNEL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 6 juillet 2016 par la commune de BORNEL. Implanté 13 Bd de Belle Eglise, à Bornel (60540), dans le département d’Oise, en Picardie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BORNEL compte 4 785 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Bd de Belle Eglise, Bornel (60540).

Références cadastrales : AC, 176.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BORNEL (60540).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 002 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06008816T0001
  • Code commune INSEE : 60088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bornel (60540). Le terrain couvre 1 002 m².

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