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Permis de démolir à Bons En Chablais (74890) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/09 à BONS EN CHABLAIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 9 mars 2020 par la commune de BONS EN CHABLAIS. Implanté 20 AVENUE DU LEMAN, à Bons En Chablais (74890), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BONS EN CHABLAIS compte 5 907 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 AVENUE DU LEMAN, Bons En Chablais (74890).

Références cadastrales : 0A, 1266.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07404320B0001
  • Code commune INSEE : 74043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bons En Chablais (74890). Le terrain couvre 0 m².

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