Permis de démolir à Bonn Il (14700) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/01/16 à Bonn il à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 16 janvier 2024 par la commune de Bonn il. Implanté 6 route de l eglise, à Bonn Il (14700), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bonn il compte 120 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 route de l eglise, Bonn Il (14700).
Références cadastrales : ZA, 89.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Bonn il (14700).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01408723V0001
- Code commune INSEE : 14087 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bonn Il (14700). Le terrain couvre 0 m².