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Permis de démolir à Bonneuil Les Eaux (60120) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/03/09 à BONNEUIL LES EAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 9 mars 2021 par la commune de BONNEUIL LES EAUX. Implanté 17 rue de la Barre, à Bonneuil Les Eaux (60120), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par SCI SIX ZERO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BONNEUIL LES EAUX compte 774 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 rue de la Barre, Bonneuil Les Eaux (60120).

Références cadastrales : A, 443, A, 852, A, 853.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SIX ZERO (SIREN 822840716, SIRET 82284071600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PARIS (75017)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 1 017 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06008221T0001
Code commune INSEE : 60082 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bonneuil Les Eaux (60120). Le terrain couvre 1 017 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60082
Numéro d'enregistrement du permis de démolir (PD)	06008221T0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-03-09
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI SIX ZERO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	822840716
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82284071600010
Code postal du demandeur	75017
Localité du demandeur	PARIS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	17
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de la Barre
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BONNEUIL LES EAUX
Code postal du terrain	60120
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	443
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	852
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	853
Superficie du terrain	1017
Code zone opératoire	4