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Permis de démolir à Velaine-En-Haye (54840) autorisé en 2017

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/01 à Velaine-en-Haye à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 1 septembre 2017 par la commune de Velaine-en-Haye. Implanté 15 RUE DES CHARMES, à Velaine-En-Haye (54840), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par OFFICE NATIONAL DES FORETS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Velaine-en-Haye compte 2 350 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE DES CHARMES, Velaine-En-Haye (54840).

Références cadastrales : AD, 16.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE NATIONAL DES FORETS (SIREN 662043116, SIRET 66204311600018, APE 02.40Z, catégorie juridique 4110).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05455717T0002
  • Code commune INSEE : 54557 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Velaine-En-Haye (54840). Le terrain couvre 0 m².

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