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Autorisation d’urbanisme PD n°09200913E0006 à BOIS COLOMBES (92270) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09200913E0006). Le projet est situé au 18 B AV DE L'EUROPE à BOIS COLOMBES (92270). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 18 B AV DE L'EUROPE, BOIS COLOMBES (92270).

Références cadastrales : U, 56.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ILOT GUYNEMER (SIREN 528117880, SIRET 52811788000013, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, localité PARIS 14EME ARRONDISSEMENT (75014)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 468 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09200913E0006
  • Code commune INSEE : 92009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BOIS COLOMBES (92270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 468 m².