Permis de démolir à Bletterans (39140) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/01/13 à BLETTERANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 13 janvier 2021 par la commune de BLETTERANS. Implanté 5 CHE DE LA BRECHE, à Bletterans (39140), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BLETTERANS compte 1 527 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 CHE DE LA BRECHE, Bletterans (39140).
Références cadastrales : AD, 755.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOIS DE GAND (39230).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 370 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03905620P0001
- Code commune INSEE : 39056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bletterans (39140). Le terrain couvre 370 m².