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Permis de démolir à Bessines (79000) autorisé en 2015

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2015/11/12 à BESSINES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 novembre 2015 par la commune de BESSINES. Implanté 32 ROUTE DE LA ROCHELLE, à Bessines (79000), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par SCI BESSINES L'EBAUPIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BESSINES compte 1 828 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 32 ROUTE DE LA ROCHELLE, Bessines (79000).

Références cadastrales : AM, 19, AM, 182.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BESSINES L'EBAUPIN (SIREN 430038711, SIRET 43003871100023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité NIORT (79000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 609 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07903415X0001
  • Code commune INSEE : 79034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bessines (79000). Le terrain couvre 2 609 m².

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