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Permis de démolir à Bessancourt (95550) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/20 à BESSANCOURT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 20 mars 2020 par la commune de BESSANCOURT. Implanté chemin de saint prix, à Bessancourt (95550), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.

Le projet est porté par S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BESSANCOURT compte 8 172 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin de saint prix, Bessancourt (95550).

Références cadastrales : BN, 92, BN, 759, BN, 760.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET (SIREN 200046084, SIRET 20004608400014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7355, localité CERGY PONTOISE CEDEX (95032)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09506020B0001
  • Code commune INSEE : 95060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bessancourt (95550). Le terrain couvre 0 m².

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