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Permis de démolir à Besancon (25000) autorisé en 2017

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2017/08/24 à BESANCON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 24 août 2017 par la commune de BESANCON. Implanté RUE JEAN MERMOZ, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE JEAN MERMOZ, Besancon (25000).

Références cadastrales : CT, 565, CT, 561, CT, 596.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV 22 BOULEVARD DIDEROT (SIREN 842487977, SIRET 84248797700014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 346 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505617B0006
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Besancon (25000). Le terrain couvre 1 346 m².

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