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Permis de démolir à Besancon (25000) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/08/07 à Besancon à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 7 août 2016 par la commune de Besancon. Implanté 149 RUE de Dole, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 149 RUE de Dole, Besancon (25000).

Références cadastrales : ER, 3.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (SIREN 130009012, SIRET 13000901200019, APE 84.13Z, catégorie juridique 7171, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 016 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505616B0005
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Besancon (25000). Le terrain couvre 1 016 m².

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