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Permis de démolir à Berville (95810) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/01 à Berville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 1 mars 2014 par la commune de Berville. Implanté 16 RUE TILLARD, à Berville (95810), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.

Le projet est porté par 3J2F.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Berville compte 366 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE TILLARD, Berville (95810).

Références cadastrales : B, 132, B, 131.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3J2F (SIREN 539156406, SIRET 53915640600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Genicourt (95650)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09505914B0001
  • Code commune INSEE : 95059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Berville (95810). Le terrain couvre 0 m².

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