← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Bernard

Permis de démolir à Le Bernard (85560) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/04/05 à LE BERNARD à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 5 avril 2016 par la commune de LE BERNARD. Implanté 87 RUE DES TERRES NOIRES, à Le Bernard (85560), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DU BERNARD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE BERNARD compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 87 RUE DES TERRES NOIRES, Le Bernard (85560).

Références cadastrales : AD, 174.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DU BERNARD (SIREN 218500221, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BERNARD (LE) (85560)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 549 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08502216S0001
  • Code commune INSEE : 85022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Bernard (85560). Le terrain couvre 549 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Bernard (85560)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Bernard