← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Bénisson-Dieu

Autorisation d’urbanisme PD n°04201616C4001 à La Benisson-Dieu (42720) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04201616C4001). Le projet est situé au LES COURS à La Benisson-Dieu (42720). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES COURS, La Benisson-Dieu (42720).

Références cadastrales : A, 831.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SI ADDUCTION EAU POUILLY SOUS CHARLIEU (SIREN 254200405, SIRET 25420040500010, APE 36.00Z, catégorie juridique 7353, localité POUILLY-SOUS-CHARLIEU (42720)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 225 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04201616C4001
  • Code commune INSEE : 42016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à La Benisson-Dieu (42720). Les principaux éléments portent sur parcelle de 225 m².