Permis de démolir à Belval-Bois-Des-Dames (08240) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/07/30 à Belval-Bois-des-Dames à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2019, autorisé le 30 juillet 2019 par la commune de Belval-Bois-des-Dames. Implanté 18 Hameau de Belval, à Belval-Bois-Des-Dames (08240), dans le département d’Ardennes, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de Le Chateau de Belval.
Le projet est porté par EARL DU CHATEAU LACOUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Belval-Bois-des-Dames compte 27 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18 Hameau de Belval, Belval-Bois-Des-Dames (08240).
Références cadastrales : AL, 60.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EARL DU CHATEAU LACOUR (SIREN 325588648, SIRET 32558864800015, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Belval-Bois-des-Dames (08240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00805919E0001
- Code commune INSEE : 08059 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belval-Bois-Des-Dames (08240). Le terrain couvre 0 m².