Permis de démolir à Belley (01300) autorisé en 2025
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/01/30 à Belley à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2024, autorisé le 30 janvier 2025 par la commune de Belley. Implanté Lieu-dit AU PELAN, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de AU PELAN.
Le projet est porté par CC BUGEY SUD.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Belley compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belley (01300). Le terrain couvre 1 345 m².
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