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Permis de démolir à Belley (01300) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/10 à BELLEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 10 août 2023 par la commune de BELLEY. Implanté 80 RUE DE LA LOUVATIERE, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CC BUGEY SUD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 80 RUE DE LA LOUVATIERE, Belley (01300).

Références cadastrales : AL, 498.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC BUGEY SUD (SIREN 200040350, SIRET 20004035000015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BELLEY (01300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 825 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00103423C0002
  • Code commune INSEE : 01034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belley (01300). Le terrain couvre 7 825 m².

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