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Permis de démolir à Belley (01300) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/03 à BELLEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 3 novembre 2014 par la commune de BELLEY. Implanté 46 allee des capucines, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 46 allee des capucines, Belley (01300).

Références cadastrales : BK, 66, BK, 66.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BELLEY (01300).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 827 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00103414C0004
  • Code commune INSEE : 01034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belley (01300). Le terrain couvre 827 m².

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