Permis de démolir à Les Belleville (73440) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/12/09 à LES BELLEVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 9 décembre 2022 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Lieu-dit VAL THORENS, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VAL THORENS.
Le projet est porté par SETAM - VAL THORENS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit VAL THORENS, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0Z, 211.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SETAM - VAL THORENS (SIREN 776220584, SIRET 77622058400028, APE 49.39C, catégorie juridique 5599, localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 258 712 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325722M4002
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Belleville (73440). Le terrain couvre 4 258 712 m².