Permis de démolir à Les Belleville (73440) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/11/20 à LES BELLEVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 20 novembre 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté 1 Passage Morillon - Les G, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Passage Morillon - Les G, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0M, 523.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT GERMAIN EN LAYE (78100).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325721M4002
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Belleville (73440). Le terrain couvre 0 m².