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Permis de démolir à Belleville (73440) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/04/29 à BELLEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2019, autorisé le 29 avril 2019 par la commune de BELLEVILLE. Implanté Val Thorens - Le Haut Pec, à Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Val Thorens - Le Haut Pec, Belleville (73440).

Références cadastrales : 0Z, 187.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE (SIREN 776220584, SIRET 77622058400028, APE 49.39C, catégorie juridique 5599, localité LES BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 350 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325719M4001
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belleville (73440). Le terrain couvre 1 350 000 m².

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