Permis de démolir à Belfort (90000) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/08/16 à BELFORT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 16 août 2023 par la commune de BELFORT. Implanté 15 avenue Sarrail, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SIEGE SERVICES ADMINISTRATIFS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 avenue Sarrail, Belfort (90000).
Références cadastrales : BK, 349.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SIEGE SERVICES ADMINISTRATIFS (SIREN 775672272, SIRET 77567227235773, APE 88.99B, catégorie juridique 9230, localité MONTROUGE (91120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 140 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001023Z0011
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belfort (90000). Le terrain couvre 1 140 m².