Permis de démolir à Belfort (90000) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/07/19 à Belfort à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 juillet 2023 par la commune de Belfort. Implanté 7 Rue de Gerbeviller, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Belfort compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 Rue de Gerbeviller, Belfort (90000).
Références cadastrales : AE, 490.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT (SIREN 438619868, SIRET 43861986800013, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité Belfort (90000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 908 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001023Z0005
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belfort (90000). Le terrain couvre 908 m².