Permis de démolir à Belfort (90000) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/05/16 à BELFORT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 16 mai 2022 par la commune de BELFORT. Implanté 13 Avenue d'Altkirch, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SCI ALTKIRCH.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Avenue d'Altkirch, Belfort (90000).
Références cadastrales : BL, 120.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI ALTKIRCH (SIREN 900338641, SIRET 90033864100013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité DANJOUTIN (90400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 733 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001022Z0007
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belfort (90000). Le terrain couvre 6 733 m².